Mentions légales

1. Éditeur du site

• Raison sociale : AltaSanté
• Forme juridique : [À compléter]
• SIREN : [À compléter]
• Siège social : [À compléter]
• Capital social : [À compléter]
• E-mail : contact@altasante.fr
• Téléphone : [À compléter]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [À compléter — Nom et prénom du dirigeant], en qualité de [À compléter — fonction].

3. Hébergement

Le site et les données sont hébergés par un prestataire certifié Hébergeur de Données de Santé (HDS) conformément à l'article L.1111-8 du Code de la santé publique :

• Hébergeur : [À compléter — prestataire HDS certifié]
• Adresse : [À compléter]
• Téléphone : [À compléter]
• Certification HDS : [À compléter — numéro de certification]

L'ensemble des données est hébergé exclusivement sur le territoire français. Aucun transfert de données n'est effectué hors de l'Union Européenne.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site AltaSanté (textes, images, logos, icônes, logiciels, bases de données, structure du site) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive d'AltaSanté, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'AltaSanté.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles

AltaSanté traite des données personnelles et des données de santé dans le cadre de son activité. Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

Délégué à la Protection des Données (DPO) : dpo@altasante.fr

6. Contact

Pour toute question concernant le site ou les services AltaSanté :

• E-mail : contact@altasante.fr
• DPO : dpo@altasante.fr

7. Droit applicable

Le site AltaSanté et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.